Baroche, Pierre-Jules 1802-1870
Pierre Jules Baroche
Pierre Jules Baroche avocat et homme politique français
VIAF ID: 66683795 ( Personal )
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Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (22)
5xx's: Related Names (1)
- 551 _ _ ‡a Paris
Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par Me Baroche, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 28 novembre 1846 | |
Discours prononcé par S. E. M. le garde des Sceaux en reponse à M. M. Guéroult et Émile Ollivier sur les rapports de l'Église et de l'État, le 10 juillet 1868 | |
Discours prononcé par S. Exc. M. Baroche, garde des sceaux ministre de la justice et des cultes aux obsèques de S. Exc. M. Troplong, le 6 mars 1869 | |
Discours prononcé par S. Exc. M. Baroche, ministre sans portefeuille, président du Conseil d'État, dans la discussion de pétitions relatives à la pêche maritime | |
Discours prononcés par MM. Thiers, Baroche, de Montalembert et Léon Faucher, dans la discussion de la loi électorale . | |
Discours prononcés par S. Exc. M. Baroche,... et par S. Exc. M. Rouher,... sur l'amendement présenté par M. Berryer, à l'occasion du traité passé entre le ministre des Finances et M. Pinard. Corps législatif, séance du 23 juillet 1867 | |
Galerie des contemporains, 1862 | |
Lettre de M. Baroche, vice-président du Conseil d'État, à un électeur du 4e collége... de Seine-et-Oise (arrondissements de Mantes et de Rambouillet). Paris, 18 février 1852 | |
Mémoire pour l'Association des Transports accélérés Route de Paris à Lyon, représenté par MM. Chèze, Burdet et Rousselet,... contre MM. Blanc... | |
Note de Jules Vrau en réponse à l'écrit de M. Micheneau intitulé : "Dernières observations, etc." | |
Note pour Desplanques contre Cordier et Lemarinier | |
Note pour la Compagnie du Soleil, appelant, Contre M. de Pompéry, intimé. | |
Note pour le sieur Ardant, contre 1 ° le sieur Leborgne ; 2 ° la demoiselle Morvan ; 3 ° le sieur Dréan [associés de la Vve Genthon, comme le plaignant, et dont l'affaire pour l'exploitation d'une fabrique d'huile de colza est en faillite. Le sieur Ardant accuse les autres associés d'avoir contribué à la perte de ses droits | |
Note sur le rapport de MM. les experts dans le procès en contrefaçon intenté par MM. Biesta, Laboulaye et Cie, à M. Kugelmann, représentant de M. Brockhaus, de Leipzig. [Au sujet de la contrefaçon de la machine à fondre les caractères d'imprimerie | |
Observations pour M. Riom Contre M. Dardelle. | |
Précis pour Mme la baronne de Bellecote contre 1 ° M. Damaison, 2 ° M. Alphonse Chalot. [Signé : la baronne de Bellecote ; Me Baroche, avocat ; Me Camproger, avoué] | |
Projet de loi relatif à une nouvelle délimitation des communes d'Altiani et de Fociubria, en Corse, présenté par M. Baroche, Min. de l'Intérieur. Séance du 6 août 1850 | |
Projet de loi sur les sociétés en commandite par actions (par le Président du Conseil d'État, J. Baroche) | |
Projet de loi tendant à la rectification de la convention de poste conclue, le 15 mars 1851, entre la France et la Toscane... présenté par M. Baroche,... Séance du 14 avril 1851... | |
Projets de lois relatifs : le premier à un crédit supplémentaire extraordinaire de 153,598 fr. 41 c. sur l'exercice 1859, destiné à solder le paiement, pendant le second semestre de 1850, du subside consenti en faveur du Gouvernement oriental ; le second à un crédit extraordinaire de 850000 fr. sur l'exercice 1851, pour le paiement, pendant le premier semestre de 1851, du même subside, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Baroche,... Séance du 1er mai 1851... | |
Projets de lois tendant à autoriser les villes ci-après à contracter un emprunt : Saintes, Strasbourg, présentés par M. Baroche, Min. de l'Intérieur. Séance du 16 déc. 1850 | |
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la poursuite des délits commis par la voie de la presse, ou par d'autres moyens de publication, par le citoyen Baroche,... Séance du 6 novembre 1848 | |
Rapport sur le traité de commerce conclu entre la France et la Grande Bretagne. | |
Résumé des moyens présentés par Jules Vrau à l'appui de ses prétentions contre la maison Gme Bocquet et Cie, ou Réponse aux questions posées par M. le Conseiller-rapporteur. [A quelle somme s'élève la créance particulière de la maison G. Bocquet et Cie à l'égard de Vrau ? et vice versa. Lequel de Vrau ou de la maison G. Bocquet et Cie doit être déclaré débiteur envers l'autre, et à quelle somme sa dette doit-elle être fixée ? - Conclusions additionnelles et rectificatives pour le sieur Vrau, appelant, demeurant rue du Faub.-Montmartre, 4, contre le sieur Micheneau, ès-non intimé, défendeur et représentant la maison G. Bocquet et Cie | |
Sommaire pour M. Porché... contre la succession Séguin. | |
Sténographe du Palais, recueil de documents judiciaires publié sous la direction de M. Hippolyte Prévost,... M. le comte Mortier, ambassadeur à Turin, contre madame la comtesse Mortier, sa femme. Demande en interdiction... Plaidoiries de Me Baroche et de Me Chaix d'Est-Ange | |
Traité de commerce avec l'Angleterre. Discours |