Artois. États
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- 210 | | ‡a Artois ‡b États
- 110 2 _ ‡a Artois. ‡b États
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Works
Title | Sources |
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Cahier de plusieurs points représentés au roi par les députés des trois ordres des Etats d'Artois et des réponses de Sa Majesté couchées en marge desdits points... | |
Délibération des Etats d'Artois qui autorise l'emprunt de trois millions | |
Les États d'Artois de leurs origines à l'occupation française, 1340-1640 | |
Extrait des registres aux délibérations des assemblées des états d'Artois... du 10 juin 1765 | |
Instruction (des états d'Artois) concernant les déclarations et rolles qui doivent être dressés pour le vingtième | |
Instruction pour la nouvelle répartition des centièmes conformément à la résolution de l'assemblée générale de 1779 | |
(Lettre annonçant comment les États d'Artois ont décidé que seraient levés les centièmes.) | |
Lettres des Estats d'Artois, et des Députés de Haynault & Douay, aux Députés des Estats generaux des pais-bas, assemblés en la ville d'Anvers. Avec la responce... | |
(Mémoire pour les états d'Artois sur la forme des élections aux abbayes de cette province.) | |
Méthode curative de la maladie qui règne depuis le mois d'août dernier dans différens villages des environs d'Arras & de Douay , par MM. Delarsé et Taranget, médecins... | |
Méthode pour faire une soupe très nourrissante à très peu de frais | |
Modèle de déclaration (pour l'établissement du cadastre dans la province d'Artois. Vers 1760.) | |
Ordonnance des états d'Artois portant règlement pour la ferme des droits sur l'eau-de-vie | |
(Ordonnance des états d'Artois qui condamne à l'amende de 50 livres les baillis, lieutenants, gens de loi et les deux principaux fermiers des villages qui n'ont point satisfait à l'ordonnance du 26 octobre 1767, concernant les cadastres.) | |
(Ordonnance des états d'Artois qui enjoint aux baillis, lieutenants et officiers des villages de faire réparer dans le mois les chemins qui se trouvent dans l'étendue de la vaine pâture de chaque village.) | |
(Ordonnance des états d'Artois qui fait défenses aux habitants des villages situés sur la Scarpe de faire paître leurs bestiaux sur les digues de ladite rivière.) | |
Précis présenté par les Etats d'Artois de la contestation pendante au Conseil entre les Etats... d'Artois, les fermiers généraux et sous-fermiers des Aydes de Picardie, les seigneurs et habitans des villages... et les juges du bailliage de Montreuil sur mer, parties intervenantes, au sujet des enclaves d'Artois en Picardie, et de Picardie en Artois | |
[Recueil d'édits, ordonnances, arrêts, règlements, etc., concernant la province d'Artois] | |
Recueil des Avis et Arrêtés Pris par les Trois-Ordres des Etats d'Artois, dans l'Assemblée-Générale desdits Etats convoquée à Arras, au 29 Décembre 1788,... Précédé d'une Liste particuliere des Membres de chacun des Ordres qui ont assisté à ladite Assemblée, & terminé par l'extrait de l'Acte d'Offres remis à MM. les Commissaires du Roi, le 21 Janvier 1789 | |
Réglement concernant les étalons et les jumens poulinières. (Fait en l'hôtel des états d'Artois.) | |
Règlement (des états d'Artois) touchant la navigation de la rivière de la Scarpe, depuis la ville d'Arras jusqu'à celle de Douay | |
Règlement du corps de la noblesse des états d'Artois touchant les députations ordinaire, à la cour et aux comptes généraux | |
(Résolution des députés des états d'Artois, commissaires du roi en cette partie, qui ordonne que les ecclésiastiques et les nobles ne peuvent être compris dans les assiettes de l'imposition des corvées et transports, pour les biens qu'ils font valoir par leurs mains, quoique situé hors le lieu de leur domicile.) | |
(Résolution prise par les États d'Artois, en son assemblée générale de 1692, art. 8 des points, tendant à ce que les officiers de justice ne prennent aucun salaire pour les devoirs de leurs charges.) | |
[Supplique adressée au Roi par les habitants de Saint-Pol, en Artois, contre les fermiers généraux, touchant les gabelles. Signé Me Jourdain de Rocheplate, avocat.] |